Déposée le 11 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHITECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAHITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-04 du 23 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAHITECH domicilié(e) Siège social : 50, rue de l'Égalité, 59160 LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 787 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAHITECH - France.
La marque MAHITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709185.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAHITECH SARL - Siège social : 50, rue de l'Égalité, 59160 LOMME - France - SIREN 411787260
MAHITECH - France
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440006 - Publication au BOPI 2006-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ou automates ; interfaces informatiques, notamment dispositifs de commande, de mesure, de télésurveillance, d'analyse, d'impression, coupleurs, modems, dispositifs de visualisation, de restitution, de saisie ou domotique ; dispositifs d'extension de fonctions ou de stockage de données pour ordinateurs ; logiciels ; appareils et équipements domotiques ; appareils de mesure, sondes, de traitement, de contrôle, d'amplification, de visualisation, de commutation, de protection ; appareils d'enregistrement, de traitement ou de restitution du son ou de l'image ; appareils émetteurs, récepteurs ou transmetteurs de télécommunication, de télémesures ou de données ; capteurs, dispositifs de traitement ou avertisseurs d'alarme ; appareil pour la captation, le traitement, le stockage, le transport ou la distribution d'énergie ; sources ou guides de lumière ; simulateurs pour la conduite des véhicules ; appareils de mesure, de traitement, de visualisation pour véhicules. Appareils de mesure, de traitement, de contrôle ou d'aide au diagnostic, à usage médical. Véhicules, appareils de locomotion par terre par eau ou par air. Dispositifs ou équipements pour les véhicules notamment les dispositifs de protection ou de surveillance contre le vol, le vandalisme, les risques techniques ; les équipements ou accessoires d'enjolivement esthétique, lumineux ou acoustique ; les dispositifs d'assistance à la conduite, à la localisation ou à la navigation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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